Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE L'ESPINGLET
LA BASTANE, SCEA

Numéro de dépôt :
98756431
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE L'ESPINGLET

Déposée le 22 octobre 1998 par LA BASTANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'ESPINGLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est LA BASTANETODO domicilié(e) 1 L'Espinglet - 33410 - RIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 820 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA BASTANE, Mme BERNARD ANAIS domicilié(e) 1 L'ESPINGLET - 33410 - RIONS - France.

La marque CHATEAU DE L'ESPINGLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE L'ESPINGLET arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

LA BASTANE a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTANE , LB


LA BASTANE, SCEA - 1 L'Espinglet - 33410 - RIONS - France - SIREN 824820096


SCEA LA BASTANE, Mme BERNARD ANAIS - 1 L'ESPINGLET - 33410 - RIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396843 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-02-02

Inscription le 4 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709090 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-04

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700119 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DE L'ESPINGLET.